Justice. Peine alourdie pour la vente de 10 kg de cannabis dans l’Orne

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La peine cet  homme à la tête d'un trafic de drogue mené à Argentan, Alençon, Flers… a été alourdie en appel.

La peine cet homme à la tête d’un trafic de drogue mené à Argentan, Alençon, Flers… a été alourdie en appel. (©Illustration Le Journal de l’Orne)

La cour d’appel de Caen (Calvados) a aggravé, lundi 27 janvier 2020, la peine d’un jeune homme condamné pour un important trafic de drogue, mené principalement dans la commune d’Argentan (Orne).

Le procureur de la République avait fait appel de sa condamnation à 18 mois d’emprisonnement, dont 12 avec sursis mise à l’épreuve de 30 mois, prononcée par le tribunal correctionnel de Coutances (Manche), le 5 novembre 2018.

Âgé de 21 ans, Gurvan C. avait attiré l’attention des enquêteurs après une perquisition chez un autre homme, chez qui ils avaient retrouvé plus de 2 000 € en billets ainsi qu’une grande quantité de cannabis.

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Il se fournissait principalement auprès d’un habitant de Flers

L’enquête, dont la période de prévention s’est étendue d’octobre 2017 à octobre 2018, a fait apparaître qu’il pouvait vendre jusqu’à 500 grammes de cannabis à Argentan, mais aussi dans les secteurs d’Alençon et de Flers. Le mis en cause a indiqué se fournir principalement auprès d’un homme basé à Flers.

Il était également poursuivi pour avoir provoqué quatre mineurs de plus de 15 ans à participer à son trafic. Avec ces revendeurs, qu’il appelait « ses petits », rapporte le président, il aurait vendu, au total, entre 10 et 15 kilos de cannabis à Argentan.

20 joints consommés par jour

Durant son audition, il a reconnu être dépendant de cette drogue et être consommateur depuis l’âge de 14 ans. Au moment des faits, le jeune homme consommait environ 20 joints par jour.

« Les faits parfaitement reconnus », poursuit le juge en précisant que le prévenu, absent lors de l’audience, « aurait disparu de la circulation. Il vivait à droite et à gauche. » Issu d’une famille de douze enfants, « avec beaucoup de problèmes », il a été placé étant plus jeune.

Pour l’avocat général, le mis en cause a participé à un « trafic réellement important à la fois par rapport à la quantité vendue et au nombre de clients ».

Il en veut pour preuve la trentaine de personnes, consommateurs et revendeurs, entendues durant l’enquête.

À l’instar du procureur de la République avant lui, l’avocat appelle à aggraver le quantum de la peine « pour qu’il comprenne qu’un trafic de cette ampleur ne peut rester sans conséquence ».

Sa peine requise de 18 mois d’emprisonnement, dont six avec sursis mise à l’épreuve de deux ans, est prononcée par la cour d’appel.

SH – PressPepper

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